slider_justice_guerrePlusieurs d’entre vous m’ont signalé leur difficulté à aborder le sujet sur l’insécurité juridique des militaires, proposé par le préparateur TSD.

J’en rappelle ici la seule question:

« [...] Dans un contexte de judiciarisation de l’ensemble de la société et des conflits armés, le militaire français, pour maintenir son efficacité dans ses engagements opérationnels, n’est-il pas en insécurité juridique ? »

Je serai moi-même en difficulté sur ce sujet qui est, sous cette forme (militaire français, aujourd’hui), plus un sujet pour juriste qu’un sujet de culture générale. Il demande en effet une connaissance précise du cadre juridique national et des jurisprudences éventuelles pour fournir un argumentaire solide et justifier la réponse qu’elle soit positive ou négative.

A mon sens, et en m’appuyant sur les exemples étudiés depuis près de 10 ans, si un sujet sur ce thème devait vous être proposé pour le concours, je pense qu’il serait plutôt formulé ainsi:

« …le militaire (français), pour maintenir son efficacité dans ses engagements opérationnels, doit-il accepter l’insécurité juridique ? »

Je suis conscient de vous fournir ici une « non réponse », mais je ne peux pas tout expliquer et justifier.

Pour rester malgré tout « positif » et vous armer dans ce domaine du droit, je vous proposerai ma prochaine synthèse de dossier sur ce thème !

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